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Colonies de vacances / Camps d'ados


Le plus simple pour vous, si vous souhaitez organiser une classe de découvertes, est sans doute de vous rapprocher de votre conseiller pédagogique, de votre IEN ou de votre IA.

Vous devrez de toutes façons leur remettre votre dossier.

Vous pouvez également lire la totalité du BO, ou encore consulter vos collègues.

Circulaire 99-136 du 21/09/1999 - BO HS N° 7 du 23/09/1999
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/default.htm

Circulaire 05-001 du 05/01/2005 - BO N° 2 du 13/01/2005
SORTIES SCOLAIRES
Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré
http://www.education.gouv.fr/bo/2005/2/MENE0402921C.htm

Cas particulier des écoles privées, collèges et lycées (publics et privés)

Nous avons  fait le choix de vous proposer en synthèse la réglementation.

Ces informations conviendront au plus grand nombre, mais bien entendu, tout n’y figurera pas. C’est pourquoi nous vous conseillons, avant d’envoyer votre dossier, de prendre rendez-vous avec votre conseiller pédagogique afin de soumettre à son approbation l’étude de votre projet.

En attendant, si vous souhaiter organiser pour vos élèves, une classe de découvertes (autrement dit une sortie scolaire avec nuitées), en France, vous pouvez très largement vous inspirer de cette synthèse :

La déclaration :

Celle-ci devra intervenir au moins :
-  cinq semaines avant la date prévue pour le départ lorsque celle-ci se déroule dans le même département,
-  huit semaines pour les classes séjournant dans un département différent,
-  dix semaines pour les classes à l’étranger.
(attention : les vacances scolaires ne sont pas incluses dans ces délais)
Dans tous les cas, elle devra être édité :
-  En trois exemplaires si le séjour se déroule dans votre département,
-  En quatre exemplaires si le séjour se déroule hors département ou à l’étranger.


Le dossier administratif devra comporter :
  • le projet pédagogique (et éducatif) (cf. notre « classe en 4 étapes »)
  • les renseignements sur le centre d’accueil (modalités, coordonnées, N° d’agrément).
  • Le coût du séjour par élève
    • Pour le séjour
    • Par jour et par élève
  • la validation des assurances
  • le mode de financement du séjour (aucun élève ne doit être écarté pour des raisons financières)
  • le taux d’encadrement (voir encadré ci-après)
  • les nom et signature de l’enseignant responsable
  • celui du directeur de l’école
  • le planning prévisionnel,
  • le planning « s’il ne fait pas beau »,
  • le budget et le financement,
  • les diplômes et noms des personnels qualifiés
  • les annexes 3 (si transports prévus – joindre les itinéraires),
  • les diplômes, brevets ou N° d’agréments des animateurs de vie quotidienne ou intervenants techniques
  • les attestations de responsabilités, notamment en ce qui concerne l’organisation des transports déléguée aux centres d’accueil.

NOTA : Vous n’avez pas spécifiquement à joindre à votre dossier les contrats et conventions passées avec l’hôtelier, les prestataires d’activité, ou autres transporteurs. Pourtant, il convient d’être particulièrement vigilant sur leur teneur avant de les signer. N’hésitez pas à recueillir l’avis de vos collègues ou de votre conseiller pédagogique.


Tout sous forme de tableaux :
  • Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires

 

Effectif

École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec une section enfantine

École élémentaire

Sortie régulière

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.

Sortie occasionnelle
sans nuitée

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.

Sortie avec nuitée(s)

2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire
pour 8.

2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire
pour 10.

N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.
N.B. 2 : Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.

  • L’encadrement assuré par les animateurs de vie quotidienne : (l’enseignant de la classe étant considéré comme étant un « adulte compétant »)

Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avecune section enfantine

Ecole élémentaire

- 2 adultes au moins quelle que soit la taille du groupe.

- 2 adultes au moins quelle que soit la taille du groupe.

- au-delà de 16 élèves un adulte supplémentaire pour 8 élèves.

- au-delà de 20 élèves un adulte supplémentaire pour 10 élèves.

  • Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportives pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Jusqu'à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.

Au-delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.

* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré.

Voir l'annexe 5, document provisoire, dans l'attente de la sortie du décret et de la circulaire relatifs à l'agrément des intervenants extérieurs

  • Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation physique et sportives pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Jusqu'à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.

Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.

N.B. 1 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d'encadrement pour l'enseignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027 du 27 janvier 1988 (BOEN n°6 du 11-2-1988).

N.B. 2 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
N.B. 3 : Spécifiquement concernant des activités de montagne, de mer, … nous vous conseillons vivement de vous rapprocher du conseiller pédagogique du lieu ou se déroulera votre séjour. Effectivement, à titre d’exemple, les nuits en refuge sont interdites. Pourtant, certains chalets disposent d’un agrément et peuvent recevoir votre classe pour une nuitée occasionnelle.



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